Actualités
Conseil de communauté
17/02/2012

Le prochain conseil de communauté aura lieu le jeudi 23 février 2012 à 18h30 en mairie de St Léger sur Dheune.
Ordre du jour :
- validation du réglement intérieur de la micro crèche
- fixation des tarifs de la micro crèche
- validation des marchés 2011 (information)
- comptes administratifs 2011
- relais de services publics - travaux SYDESL
- validation de la liste des commissaires titulaires et suppléants de la commission intercommunale des impôts directs
- modifications statutaires
 
Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés
20/01/2011

A compter du 1er janvier 2011, le SIRTOM de Chagny a mis en place un règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés sur le périmètre du syndicat.

Ce règlement peut être téléchargé dans l'onglet "publications"

 
 
 
 
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